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Une coucou perd en appel ! (Forum)

par Dédé, vendredi 19 juillet 2024, 10:02 (il y a 91 jours)

Source : Douche froide pour Julie Lévesque: une antimasque perd son appel basé sur un «tweet»

[image]
Portrait de Julie Lévesque, une militante anti-mesures sanitaires, devant le palais de justice de Montréal en septembre 2022. CAPTURE D'ÉCRAN TIRÉE DU COMPTE FACEBOOK DE AMALEGA FRANCOIS

FRANCIS PILON
Jeudi, 18 juillet 2024 19:00

MISE À JOUR Jeudi, 18 juillet 2024 19:00

La Cour supérieure du Québec a vivement rejeté la demande en appel d’une militante contre les mesures sanitaires se défendant avec un gazouillis, elle qui s’entête à ne pas payer une amende salée pour avoir refusé de porter un masque en 2021.

«Il n’y a dans cette détermination [de madame] rien qui mérite l’attention de la Cour d’appel», a tranché la juge Nathalie Pelletier, dans un jugement d’une dizaine de pages rendu public ce mois-ci.

On apprend dans ce document que Julie Lévesque, 49 ans, encaisse une nouvelle défaite devant un tribunal. La Montréalaise a d’abord été condamnée, en mars 2023, à payer un constat d’infraction d’une valeur d’au moins 1546$ pour avoir dédaigné de se masquer.

L’événement à l’origine de cette amende s’est déroulé dans une gare d’autobus de Québec en juillet 2021. «Elle refuse de porter un couvre-visage sous prétexte qu’elle a une condition médicale. Elle ne veut pas nous dire qu’elle est cette condition et refuse de nous fournir des preuves», relate le rapport d’infraction de l’époque, dont Le Journal a obtenu une copie.

Une «formule incantatoire» utilisée

Devant la Cour supérieure, Julie Lévesque a une fois de plus prétendu, le 8 juillet dernier, avoir une «condition médicale» pour faire appel au jugement de première instance.

«[Elle] défendait la thèse que seule la déclaration d’une condition médicale suffit pour enclencher l’exception à la Loi sur la santé publique, un peu comme s’il s’agissait d’une formule incantatoire, d’un sésame, dont il suffit de prononcer les mots pour ouvrir, en l’occurrence, les portes du palais de justice», mentionne la magistrate, en ajoutant que ce moyen est «voué à l’échec».

La juge a finalement balayé du revers de la main cet argument puisque si une affirmation comme celle-ci «suffit à enclencher l’exemption prévue par le décret, le principe du port du masque sera pratiquement neutralisé».

Basé sur un tweet

Mme Lévesque et son avocat ont aussi voulu faire appel en présentant une nouvelle preuve en cour, soit un présumé gazouillis du gouvernement québécois appuyant la thèse de son «exception médicale».

Toutefois, la cour a jugé non pertinent le fameux tweet en preuve, dont l’auteur du texte demeure inconnu à ce jour.

«La règle de droit est claire sur cet aspect. Elle entraîne manifestement son exclusion, vu la prohibition du ouï-dire, laquelle a pour fondement que nul ne peut rapporter les paroles d’un tiers afin de faire la preuve de son contenu», conclut Nathalie Pelletier.

Notre demande d’entrevue avec Julie Lévesque, qui devra décidément payer son amende de 1546$, est restée sans réponse jeudi après-midi.
_________________________

Elle devrait aller voir la fédépouetpouet, c'est certain qu'elle gagnerait ! :mdr:

Non mais, elle a voulu niaiser le système durant la pandémie, ben qu'elle paie maintenant la crisse d'épaisse de tabarnack ! :D

Retournes vers les étoiles, tu auras sans doute une meilleure vision que ton «Jello» n'a pas pris ! :mdr:

Ben content que la justice ne change pas son fusil d'épaule pour cette coucou qui marche avec Magalaida dont le dossier pénal devient volumineux ! :evil:

Qu'elle paie son amende, c'est juste 1540$, est capable de payer avec les dons qu'elle reçoit.

Dédé

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Une coucou perd en appel !

par Blake, vendredi 19 juillet 2024, 11:20 (il y a 91 jours) @ Dédé

Source : Douche froide pour Julie Lévesque: une antimasque perd son appel basé sur un «tweet»

[image]
Portrait de Julie Lévesque, une militante anti-mesures sanitaires, devant le palais de justice de Montréal en septembre 2022. CAPTURE D'ÉCRAN TIRÉE DU COMPTE FACEBOOK DE AMALEGA FRANCOIS

FRANCIS PILON
Jeudi, 18 juillet 2024 19:00

MISE À JOUR Jeudi, 18 juillet 2024 19:00

La Cour supérieure du Québec a vivement rejeté la demande en appel d’une militante contre les mesures sanitaires se défendant avec un gazouillis, elle qui s’entête à ne pas payer une amende salée pour avoir refusé de porter un masque en 2021.

«Il n’y a dans cette détermination [de madame] rien qui mérite l’attention de la Cour d’appel», a tranché la juge Nathalie Pelletier, dans un jugement d’une dizaine de pages rendu public ce mois-ci.

On apprend dans ce document que Julie Lévesque, 49 ans, encaisse une nouvelle défaite devant un tribunal. La Montréalaise a d’abord été condamnée, en mars 2023, à payer un constat d’infraction d’une valeur d’au moins 1546$ pour avoir dédaigné de se masquer.

L’événement à l’origine de cette amende s’est déroulé dans une gare d’autobus de Québec en juillet 2021. «Elle refuse de porter un couvre-visage sous prétexte qu’elle a une condition médicale. Elle ne veut pas nous dire qu’elle est cette condition et refuse de nous fournir des preuves», relate le rapport d’infraction de l’époque, dont Le Journal a obtenu une copie.

Une «formule incantatoire» utilisée

Devant la Cour supérieure, Julie Lévesque a une fois de plus prétendu, le 8 juillet dernier, avoir une «condition médicale» pour faire appel au jugement de première instance.

«[Elle] défendait la thèse que seule la déclaration d’une condition médicale suffit pour enclencher l’exception à la Loi sur la santé publique, un peu comme s’il s’agissait d’une formule incantatoire, d’un sésame, dont il suffit de prononcer les mots pour ouvrir, en l’occurrence, les portes du palais de justice», mentionne la magistrate, en ajoutant que ce moyen est «voué à l’échec».

La juge a finalement balayé du revers de la main cet argument puisque si une affirmation comme celle-ci «suffit à enclencher l’exemption prévue par le décret, le principe du port du masque sera pratiquement neutralisé».

Basé sur un tweet

Mme Lévesque et son avocat ont aussi voulu faire appel en présentant une nouvelle preuve en cour, soit un présumé gazouillis du gouvernement québécois appuyant la thèse de son «exception médicale».

Toutefois, la cour a jugé non pertinent le fameux tweet en preuve, dont l’auteur du texte demeure inconnu à ce jour.

«La règle de droit est claire sur cet aspect. Elle entraîne manifestement son exclusion, vu la prohibition du ouï-dire, laquelle a pour fondement que nul ne peut rapporter les paroles d’un tiers afin de faire la preuve de son contenu», conclut Nathalie Pelletier.

Notre demande d’entrevue avec Julie Lévesque, qui devra décidément payer son amende de 1546$, est restée sans réponse jeudi après-midi.
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Elle devrait aller voir la fédépouetpouet, c'est certain qu'elle gagnerait ! :mdr:

Non mais, elle a voulu niaiser le système durant la pandémie, ben qu'elle paie maintenant la crisse d'épaisse de tabarnack ! :D

Retournes vers les étoiles, tu auras sans doute une meilleure vision que ton «Jello» n'a pas pris ! :mdr:

Ben content que la justice ne change pas son fusil d'épaule pour cette coucou qui marche avec Magalaida dont le dossier pénal devient volumineux ! :evil:

Qu'elle paie son amende, c'est juste 1540$, est capable de payer avec les dons qu'elle reçoit.

Dédé

La Jujurnaliste, cette crisse de folle qui se prend pour la meilleure journaliste au Québec. Elle se dit journaliste citoyen et neutre. Une esti de cinglée. Elle veut aller en cour supérieure.

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Une coucou perd en appel !

par Dédé, vendredi 19 juillet 2024, 18:06 (il y a 90 jours) @ Blake

Elle devrait aller voir la fédépouetpouet, c'est certain qu'elle gagnerait ! :mdr:

Non mais, elle a voulu niaiser le système durant la pandémie, ben qu'elle paie maintenant la crisse d'épaisse de tabarnack ! :D

Retournes vers les étoiles, tu auras sans doute une meilleure vision que ton «Jello» n'a pas pris ! :mdr:

Ben content que la justice ne change pas son fusil d'épaule pour cette coucou qui marche avec Magalaida dont le dossier pénal devient volumineux ! :evil:

Qu'elle paie son amende, c'est juste 1540$, est capable de payer avec les dons qu'elle reçoit.

Dédé


La Jujurnaliste, cette crisse de folle qui se prend pour la meilleure journaliste au Québec. Elle se dit journaliste citoyen et neutre. Une esti de cinglée. Elle veut aller en cour supérieure.

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____________________

La Disco Dan au féminin. :mdr:

Parlant de Disco Dan, il a eu un entretien avec le gourou du zozotérisme et il a placé cet entretien sur son vidéomerdia. 2 malades mentaux qui se communiquent, c'est malade ! :D

Il a noté ceci sur son forum :

L'esprit de convivialité entre nous deux est toujours présent. Son esprit critique ne manque jamais d'à propos pour faire mieux expliquer le pourquoi et le comment ! C'est surtout son sens de l'émerveillement à l'écoute attentive des propos choisis chirurgicalement selon les thématiques particulières dont les EXTRA ou INTRA -terrestres par Serge Monast ou Louis Lefebvre. Ce dernier nous ayant présenté l'Institut McKensy en 1985 qu'il nommait "L'Institut M". C'est seulement depuis les dernières années qu'on a appris la réalité et le rôle de conseiller mondial qu'a joué partout cet organisme inconnu jusqu'alors.

Ce n'est plus de l'ésotérisme expérimental, c'est du complotisme malade mentale ! :mdr:

En revenant avec cette crisse de folle, est-elle encore suivie par les coucous ?

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Une coucou perd en appel !

par Blake, vendredi 19 juillet 2024, 19:42 (il y a 90 jours) @ Dédé

Elle devrait aller voir la fédépouetpouet, c'est certain qu'elle gagnerait ! :mdr:

Non mais, elle a voulu niaiser le système durant la pandémie, ben qu'elle paie maintenant la crisse d'épaisse de tabarnack ! :D

Retournes vers les étoiles, tu auras sans doute une meilleure vision que ton «Jello» n'a pas pris ! :mdr:

Ben content que la justice ne change pas son fusil d'épaule pour cette coucou qui marche avec Magalaida dont le dossier pénal devient volumineux ! :evil:

Qu'elle paie son amende, c'est juste 1540$, est capable de payer avec les dons qu'elle reçoit.

Dédé


La Jujurnaliste, cette crisse de folle qui se prend pour la meilleure journaliste au Québec. Elle se dit journaliste citoyen et neutre. Une esti de cinglée. Elle veut aller en cour supérieure.

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La Disco Dan au féminin. :mdr:

Parlant de Disco Dan, il a eu un entretien avec le gourou du zozotérisme et il a placé cet entretien sur son vidéomerdia. 2 malades mentaux qui se communiquent, c'est malade ! :D

Il a noté ceci sur son forum :

L'esprit de convivialité entre nous deux est toujours présent. Son esprit critique ne manque jamais d'à propos pour faire mieux expliquer le pourquoi et le comment ! C'est surtout son sens de l'émerveillement à l'écoute attentive des propos choisis chirurgicalement selon les thématiques particulières dont les EXTRA ou INTRA -terrestres par Serge Monast ou Louis Lefebvre. Ce dernier nous ayant présenté l'Institut McKensy en 1985 qu'il nommait "L'Institut M". C'est seulement depuis les dernières années qu'on a appris la réalité et le rôle de conseiller mondial qu'a joué partout cet organisme inconnu jusqu'alors.

Ce n'est plus de l'ésotérisme expérimental, c'est du complotisme malade mentale ! :mdr:

En revenant avec cette crisse de folle, est-elle encore suivie par les coucous ?

:mdr:

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Une coucou perd en appel !

par Blake, vendredi 19 juillet 2024, 19:44 (il y a 90 jours) @ Dédé

Elle devrait aller voir la fédépouetpouet, c'est certain qu'elle gagnerait ! :mdr:

Non mais, elle a voulu niaiser le système durant la pandémie, ben qu'elle paie maintenant la crisse d'épaisse de tabarnack ! :D

Retournes vers les étoiles, tu auras sans doute une meilleure vision que ton «Jello» n'a pas pris ! :mdr:

Ben content que la justice ne change pas son fusil d'épaule pour cette coucou qui marche avec Magalaida dont le dossier pénal devient volumineux ! :evil:

Qu'elle paie son amende, c'est juste 1540$, est capable de payer avec les dons qu'elle reçoit.

Dédé


La Jujurnaliste, cette crisse de folle qui se prend pour la meilleure journaliste au Québec. Elle se dit journaliste citoyen et neutre. Une esti de cinglée. Elle veut aller en cour supérieure.

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La Disco Dan au féminin. :mdr:

Parlant de Disco Dan, il a eu un entretien avec le gourou du zozotérisme et il a placé cet entretien sur son vidéomerdia. 2 malades mentaux qui se communiquent, c'est malade ! :D

Il a noté ceci sur son forum :

L'esprit de convivialité entre nous deux est toujours présent. Son esprit critique ne manque jamais d'à propos pour faire mieux expliquer le pourquoi et le comment ! C'est surtout son sens de l'émerveillement à l'écoute attentive des propos choisis chirurgicalement selon les thématiques particulières dont les EXTRA ou INTRA -terrestres par Serge Monast ou Louis Lefebvre. Ce dernier nous ayant présenté l'Institut McKensy en 1985 qu'il nommait "L'Institut M". C'est seulement depuis les dernières années qu'on a appris la réalité et le rôle de conseiller mondial qu'a joué partout cet organisme inconnu jusqu'alors.

Ce n'est plus de l'ésotérisme expérimental, c'est du complotisme malade mentale ! :mdr:

En revenant avec cette crisse de folle, est-elle encore suivie par les coucous ?

Oui, c'est eux qui la font vivre avec les dons. Elle est aussi avec le gros jambon à Sam Grenier.

elle est passée où la ''résistance''?

par Jéromec, vendredi 19 juillet 2024, 23:24 (il y a 90 jours) @ Dédé

elle est passée où la ''résistance''?

je trouve ça dommage que la ''résistance'' ait baissé pavillon pour la suite post Covid, parce que le nombre de cro$$e$ se mutilplie à vitesse grand V, notamment avec les coupures dans les rénovations des écoles et le laxisme total dans les dossiers les plus névralgiques comme la santé, éducation, environnement, sécurité publique

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ça serait comme le temps d'organiser une manif anti Kraq (et anti-Pékul, et anti Pogo solitaire aussi...)

Ben coudonc, il reste encore la manif pro palestine dimanche, une belle occasion d'aller au camion du superviseur pour qu'une pancarte anti Kaq soit filmé pour leur rapeller que certains n'oublient pas leurs crosses
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Les Hells and Kaq...

Le Club Déorganisé le plus dangereux en vide...

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